Négligence

Lorsque les parents d’un enfant ou la personne qui en a la garde ne répondent pas à ses besoins fondamentaux :

• soit sur le plan physique, en ne lui assurant pas l’essentiel de ses besoins d’ordre alimentaire, vestimentaire, d’hygiène ou de logement, compte tenu de leurs ressources;
• soit sur le plan de la santé, en ne lui assurant pas ou en ne lui permettant pas de recevoir les soins que requiert sa santé physique ou mentale;
• soit sur le plan éducatif, en ne lui fournissant pas une surveillance ou un encadrement approprié ou en ne prenant pas les moyens nécessaires pour assurer sa scolarisation;
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Lorsqu’il y a un risque sérieux que les parents d’un enfant ou la personne qui en a la garde ne répondent pas à ses besoins fondamentaux sur les plans physiques, de la santé et éducatifs.

Quelques indices :

Négligence sur le plan physique

• nourriture inexistante, insuffisante ou inadéquate;
• quête de nourriture de la part de l’enfant;
• manque constant d’hygiène;
• vêtements inadéquats selon la saison;
• insalubrité du milieu de vie de l’enfant;
• conditions du milieu de vie de l’enfant inadéquates ou présentant des risques de blessures pour l’enfant;
• substances ou objets dangereux accessibles à l’enfant;
• absence de domicile familial.

Négligence sur le plan de la santé

• malnutrition sévère qui risque d’entraîner des problèmes de santé;
• maladies non traitées, blessures non soignées;
• refus ou négligence des parents ou de la personne qui a la garde de l’enfant de consulter un professionnel de la santé pour des besoins essentiels de l’enfant (ex. : problèmes de santé mentale, caries dentaires, retard de développement, déficiences visuelles, auditives, motrices);
• mauvais usage de médicaments pouvant entraîner des conséquences graves pour l’enfant.
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Négligence sur le plan éducatif

• manque de stimulation de l’enfant sur les plans langagier, moteur, social ou intellectuel, compte tenu de son groupe d’âge;
• choix du gardiennage non approprié;
• absence d’une routine de vie stable;
• scolarisation de l’enfant limitée ou empêchée par les parents ou par la personne qui en a la garde;
• absence d’encadrement de la part des parents ou de la personne qui a la garde de l’enfant;
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• manque de surveillance, en fonction des besoins de l’enfant, de la part des parents ou de la personne qui en a la garde.